Téléchargement
RSS
Délibérations CM
RSS
D2022_006 Désignation d'un coordonnateur communal - recensement population 2022
D2022_003 Régularisation foncière Chemin Vieux Bellossy BOURGEOIS ANCRENAZ
D2022_008 Municipalisation bibliothèque
D2022_002 Régularisation foncière Chemin Vieux Bellossy - SAXOD
D2022_009 Etat des restes à réaliser
D2022_038 Contrat assurance du personnel
D2022_041 Frais de mission
D2022_039 Tarif salle communale - caution ménage
D2022_007 Création emploi agent recenseur
D2022_044 Règlement intérieur Bibliothèque